Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUBLIME
LES CAVES DE LA LOIRE Coopérative Vinicole

Numéro de dépôt :
92405970
Date de dépôt :
11/02/1992
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
11/02/2002

Présentation de la marque SUBLIME

Déposée le 11 février 1992 par LES CAVES DE LA LOIRE Coopérative Vinicole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « SUBLIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.

Le déposant est LES CAVES DE LA LOIRE Coopérative Vinicole, domicilié(e) Route de Vauchrétien, 49320 BRISSAC-QUINCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Jacqueline THOMAS LES CAVES DE LA LOIRE - France.

La marque SUBLIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUBLIME est expirée depuis le 11 février 2002.

LES CAVES DE LA LOIRE Coopérative Vinicole a également déposé les autres marques suivantes : SUSHI BAR


LES CAVES DE LA LOIRE Coopérative Vinicole - Route de Vauchrétien, 49320 BRISSAC-QUINCE - France


Madame Jacqueline THOMAS LES CAVES DE LA LOIRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

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