Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHILIPPE DEVAL
LES CAVES DE LA LOIRE (Coopérative vinicole)

Numéro de dépôt :
1695578
Date de dépôt :
26/09/1991
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
26/09/2001

Présentation de la marque PHILIPPE DEVAL

Déposée le 26 septembre 1991 par LES CAVES DE LA LOIRE (Coopérative vinicole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « PHILIPPE DEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LES CAVES DE LA LOIRE (Coopérative vinicole), domicilié(e) dont le siège est à BRISSAC 49320 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude GUICHET - France.

La marque PHILIPPE DEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHILIPPE DEVAL est expirée depuis le 26 septembre 2001.

LES CAVES DE LA LOIRE (Coopérative vinicole a également déposé les autres marques suivantes : COLLECTION VIGNES ET TERROIRS


LES CAVES DE LA LOIRE (Coopérative vinicole) - dont le siège est à BRISSAC 49320 - France


Claude GUICHET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Vins et spiritueux