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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES CAVES DE LA LOIRE BRISSAC BEAULIEU TIGNE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
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DIAMANT DE FRANCE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DIAMANT DE FRANCE
LES CAVES DE LA LOIRE BRISSAC BEAULIEU TIGNE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
4057992
Date de dépôt :
26/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
DIAMANT DE FRANCE de LES CAVES DE LA LOIRE BRISSAC BEAULIEU TIGNE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Présentation de la marque DIAMANT DE FRANCE

Déposée le 26 décembre 2013 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES CAVES DE LA LOIRE BRISSAC BEAULIEU TIGNE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DIAMANT DE FRANCE »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES CAVES DE LA LOIRE BRISSAC BEAULIEU TIGNE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) Le Vieux Pré Vauchrétien - 49320 - BRISSAC-QUINCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 609 787 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CAVES DE LOIRE domicilié(e) 10 Boulevard de la République - 49380 - THOUARCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LES CAVES DE LA LOIRE BRISSAC BEAULIEU TIGNE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : Marquis de Brissac


LES CAVES DE LA LOIRE BRISSAC BEAULIEU TIGNE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, Société coopérative agricole à capital variable - Le Vieux Pré Vauchrétien - 49320 - BRISSAC-QUINCE - France - SIREN 775609787


LES CAVES DE LOIRE - 10 Boulevard de la République - 49380 - THOUARCE - France


Publication - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Inscription le 20 janvier 2015 - Rejet total n°640910 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-20

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.