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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Les Caves de la Loire “ Brissac – Beaulieu – Tigne 
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LES VIGNERONS DE LA LOIRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES VIGNERONS DE LA LOIRE
Les Caves de la Loire “ Brissac – Beaulieu – Tigne ” Société Coopérative Agricole, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
3235188
Date de dépôt :
02/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2029
LES VIGNERONS DE LA LOIRE de Les Caves de la Loire “ Brissac – Beaulieu – Tigne 

Présentation de la marque LES VIGNERONS DE LA LOIRE

Déposée le 2 juillet 2003 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Les Caves de la Loire “ Brissac – Beaulieu – Tigne  auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES VIGNERONS DE LA LOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-33 du 14 août 2003.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Les Caves de la Loire “ Brissac – Beaulieu – Tigne  domicilié(e) Le Vieux Pré Vauchrétien - 49320 - BRISSAC QUINCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 609 787 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc domicilié(e) 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France.

La marque LES VIGNERONS DE LA LOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3235188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 26 ans, la marque LES VIGNERONS DE LA LOIRE arrivera à expiration en date du 1 mars 2029.


Les Caves de la Loire “ Brissac – Beaulieu – Tigne ” Société Coopérative Agricole, Société coopérative agricole à capital variable - Le Vieux Pré Vauchrétien - 49320 - BRISSAC QUINCE - France - SIREN 775609787


CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc - 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-50

Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2013 n°2531557 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-05-31

Renouvellement sans limitation le 1 mars 2019 n°2708243 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-03-01

Vins d'appellation d'origine controlée comportant le mot “ Loire ” ou completes par la mention “ Val de loire ”.