Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Marques de San Juan
LES CAVES DE LA COTE RADIEUSE

Numéro de dépôt :
99830083
Date de dépôt :
14/12/1999
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
14/12/2009

Présentation de la marque Marques de San Juan

Déposée le 14 décembre 1999 par la société LES CAVES DE LA COTE RADIEUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « Marques de San Juan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-04 du 28 janvier 2000.

Le déposant est la société LES CAVES DE LA COTE RADIEUSE domicilié(e) 32 avenue Julien Panchot, Résidence Lafayette, 66000 PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 106 085 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CAVES DE LA COTE RADIEUSE - France.

La marque Marques de San Juan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99830083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Marques de San Juan est expirée depuis le 14 décembre 2009.

LES CAVES DE LA COTE RADIEUSE a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DU PATRON VIN EL MANCHEGO , Castillo de Valdemonte , PEDRO SANXO , CASTILLO DE ATALAYA , PLAZA MAYOR


LES CAVES DE LA COTE RADIEUSE - 32 avenue Julien Panchot, Résidence Lafayette, 66000 PERPIGNAN - France - SIREN 391106085


LES CAVES DE LA COTE RADIEUSE - France


Inscription le 17 mai 2005 - Changement d'adresse n°412185 - Publication au BOPI 2005-05-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-39

Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04

- Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée "maury".