Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RS BON VIN NE PEUT MENTIR
LES CAVES DE L'ARDIERES, société anonyme

Numéro de dépôt :
1526428
Date de dépôt :
10/02/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/02/1998
RS BON VIN NE PEUT MENTIR de LES CAVES DE L\'ARDIERES

Présentation de la marque RS BON VIN NE PEUT MENTIR

Déposée le 10 février 1988 par la Société Anonyme (SA) LES CAVES DE L'ARDIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RS BON VIN NE PEUT MENTIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES CAVES DE L'ARDIERES domicilié(e) 69220 SAINT JEAN D'ARDIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque RS BON VIN NE PEUT MENTIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1526428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RS BON VIN NE PEUT MENTIR est expirée depuis le 10 février 1998.

LES CAVES DE L'ARDIERES a également déposé les autres marques suivantes : LES AMIS DE LA VIGNE , ROMARETS , LA GUILDE DES OENOLOGUES , D'ANZENAC , DOMAINE DE LA FONTAINE ROMAINE , LA FONTAINE ROMAINE


LES CAVES DE L'ARDIERES, société anonyme - 69220 SAINT JEAN D'ARDIERES - France


CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-41

Des vins