Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA GUILDE DES OENOLOGUES
LES CAVES DE L'ARDIERES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1658539
Date de dépôt :
03/10/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/10/2000

Présentation de la marque LA GUILDE DES OENOLOGUES

Déposée le 3 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) LES CAVES DE L'ARDIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA GUILDE DES OENOLOGUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES CAVES DE L'ARDIERES domicilié(e) 69220 SAINT JEAN D'ARDIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque LA GUILDE DES OENOLOGUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1658539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GUILDE DES OENOLOGUES est expirée depuis le 3 octobre 2000.

LES CAVES DE L'ARDIERES a également déposé les autres marques suivantes : LES AMIS DE LA VIGNE , ROMARETS , D'ANZENAC , RS BON VIN NE PEUT MENTIR , DOMAINE DE LA FONTAINE ROMAINE , LA FONTAINE ROMAINE


LES CAVES DE L'ARDIERES, Société Anonyme - 69220 SAINT JEAN D'ARDIERES - France


CABINET GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)