Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES CAVES DE L'ARDIERES
/
DOMAINE DE LA FONTAINE ROMAINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA FONTAINE ROMAINE
LES CAVES DE L'ARDIERES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1652742
Date de dépôt :
09/03/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/03/1999

Présentation de la marque DOMAINE DE LA FONTAINE ROMAINE

Déposée le 9 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) LES CAVES DE L'ARDIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE LA FONTAINE ROMAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES CAVES DE L'ARDIERES domicilié(e) 69220 SAINT JEAN D'ARDIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque DOMAINE DE LA FONTAINE ROMAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA FONTAINE ROMAINE est expirée depuis le 9 mars 1999.

LES CAVES DE L'ARDIERES a également déposé les autres marques suivantes : LES AMIS DE LA VIGNE , ROMARETS , LA GUILDE DES OENOLOGUES , D'ANZENAC , RS BON VIN NE PEUT MENTIR , LA FONTAINE ROMAINE


LES CAVES DE L'ARDIERES, Société Anonyme - 69220 SAINT JEAN D'ARDIERES - France


CABINET GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35

Des vins de pays ou vins d'appellation d'origine contrôlée