LES VINS DANIEL ROUX
Présentation de la marque LES VINS DANIEL ROUX
Déposée le 7 octobre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CAVES DE CORPEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « LES VINS DANIEL ROUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES VINS DANIEL ROUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740633.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VINS DANIEL ROUX est expirée depuis le 7 octobre 1996.
LES CAVES DE CORPEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-12