Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VINS DANIEL ROUX
LES CAVES DE CORPEAU (SARL)

Numéro de dépôt :
1740633
Date de dépôt :
07/10/1986
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
07/10/1996

Présentation de la marque LES VINS DANIEL ROUX

Déposée le 7 octobre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CAVES DE CORPEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « LES VINS DANIEL ROUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CAVES DE CORPEAU domicilié(e) Poirelet, 21190 CORPEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TISSOT - France.

La marque LES VINS DANIEL ROUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VINS DANIEL ROUX est expirée depuis le 7 octobre 1996.

LES CAVES DE CORPEAU a également déposé les autres marques suivantes : LES VINS ERIC DOBBELMANN


LES CAVES DE CORPEAU (SARL) - Poirelet, 21190 CORPEAU - France


TISSOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-12

Boissons alcooliques, vins spiritueux