Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROBERT PAIN
LES CAVES DE CHAMPCLOS

Numéro de dépôt :
1459141
Date de dépôt :
30/03/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/03/2008

Présentation de la marque ROBERT PAIN

Déposée le 30 mars 1988 par la société LES CAVES DE CHAMPCLOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROBERT PAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LES CAVES DE CHAMPCLOS domicilié(e) Société Anonyme, Château de l'Abbaye, St-Laurent d'Arpayé, 69820 FLEURIE (dossier no 2109896) - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 039 279 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2109896) - France.

La marque ROBERT PAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1459141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROBERT PAIN est expirée depuis le 30 mars 2008.

LES CAVES DE CHAMPCLOS a également déposé les autres marques suivantes : ROBERT PAIN , CHAMPCLOS , CLAUDE LOUIS LANEYRIE , CHAMPCLOS , POT CHAMPCLOS , (Marque figurative) , G. DE GAMAY , THATCHER , ROUGE DE CHAMPLOS , NOEL AZOLITE


LES CAVES DE CHAMPCLOS - Société Anonyme, Château de l'Abbaye, St-Laurent d'Arpayé, 69820 FLEURIE (dossier no 2109896) - France - SIREN 788039279


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2109896) - France


Renouvellement sans limitation le 25 février 1998 n°2109896 - Publication au BOPI 1998-02-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-37

Inscription le 22 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333163 - Publication au BOPI 2001-10-22

Inscription le 9 mars 1998 - Changement d'adresse n°251040 - Publication au BOPI 1998-03-09

Des vins.