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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES CAVES DE CHAMPCLOS
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JEANINE PAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEANINE PAIN
LES CAVES DE CHAMPCLOS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1283490
Date de dépôt :
04/09/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/09/1994

Présentation de la marque JEANINE PAIN

Déposée le 4 septembre 1984 par la Société Anonyme (SA) LES CAVES DE CHAMPCLOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JEANINE PAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES CAVES DE CHAMPCLOS domicilié(e) 7, route de Beaujeu, 69220 BELLEVILLE SUR SAONE (FRANCE). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque JEANINE PAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1283490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEANINE PAIN est expirée depuis le 4 septembre 1994.

LES CAVES DE CHAMPCLOS a également déposé les autres marques suivantes : ROBERT PAIN , CHAMPCLOS , CLAUDE LOUIS LANEYRIE , CHAMPCLOS , POT CHAMPCLOS , (Marque figurative) , ROBERT PAIN , G. DE GAMAY , THATCHER , ROUGE DE CHAMPLOS


LES CAVES DE CHAMPCLOS Société Anonyme - 7, route de Beaujeu, 69220 BELLEVILLE SUR SAONE (FRANCE). - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-06

Des vins.