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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES CAVES DE CHAMPCLOS
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CHAMPCLOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMPCLOS
LES CAVES DE CHAMPCLOS (S.A.)

Numéro de dépôt :
95595597
Date de dépôt :
31/10/1995
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/10/2005

Présentation de la marque CHAMPCLOS

Déposée le 31 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) LES CAVES DE CHAMPCLOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAMPCLOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-49 du 8 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES CAVES DE CHAMPCLOS domicilié(e) 7, Route de Beaujeu, 69220 BELLEVILLE SUR SAONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle, Bureaux Europe - France.

La marque CHAMPCLOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95595597.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMPCLOS est expirée depuis le 31 octobre 2005.

LES CAVES DE CHAMPCLOS a également déposé les autres marques suivantes : ROBERT PAIN , CHAMPCLOS , CLAUDE LOUIS LANEYRIE , POT CHAMPCLOS , (Marque figurative) , ROBERT PAIN , G. DE GAMAY , THATCHER , ROUGE DE CHAMPLOS , NOEL AZOLITE


LES CAVES DE CHAMPCLOS (S.A.) - 7, Route de Beaujeu, 69220 BELLEVILLE SUR SAONE - France


MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle, Bureaux Europe - France


Inscription le 22 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333162 - Publication au BOPI 2001-10-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-15

Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49

Vins d'appellation Brouilly contrôlée