Marque enregistrée - Marque en vigueur

Terre Pastel
LES CAVES D'EUZET, SARL

Numéro de dépôt :
4354178
Date de dépôt :
12/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/04/2027
Terre Pastel de LES CAVES D\'EUZET

Présentation de la marque Terre Pastel

Déposée par voie électronique le 12 avril 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CAVES D'EUZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terre Pastel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CAVES D'EUZET domicilié(e) Route d'Alès - 30360 - EUZET - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 339 900 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LES CAVES D'EUZET, Mme. Aude TISSERAUD domicilié(e) ROUTE D'ALES - 30360 - EUZET - France.

La marque Terre Pastel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4354178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terre Pastel arrivera à expiration en date du 12 avril 2027.

LES CAVES D'EUZET a également déposé les autres marques suivantes : La Cuvée des Reboussiers , LC LOU CAPITELO LES VIGNERONS DES CAPITELLES , Terre de Cabanis , Via Ucetia , Clau de la Source , Selection de la Verrerie


LES CAVES D'EUZET, SARL - Route d'Alès - 30360 - EUZET - France - SIREN 441339900


SARL LES CAVES D'EUZET, Mme. Aude TISSERAUD - ROUTE D'ALES - 30360 - EUZET - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Enregistrement sans modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.