Marque expirée - Marque en non vigueur

LA MALT DES TEMPLIERS
S.A. LES CAVES A VINS

Numéro de dépôt :
3414971
Date de dépôt :
03/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2016
LA MALT DES TEMPLIERS de LES CAVES A VINS

Présentation de la marque LA MALT DES TEMPLIERS

Déposée le 3 mars 2006 par la Société Anonyme (SA) LES CAVES A VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MALT DES TEMPLIERS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES CAVES A VINS domicilié(e) 89 avenue Jean Jaurès,91230 MONTGERON - 91230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 522 242 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. LES CAVES A VINS domicilié(e) 89 avenue Jean Jaurès,91230 MONTGERON - 91230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MALT DES TEMPLIERS est expirée depuis le 3 mars 2016.

LES CAVES A VINS a également déposé les autres marques suivantes : MARC-ROGER , BRIGITTE DE VALIGNAC , CUVEES.INITIALES , DE DIANE EVA DE BEAULIEU , PRINCE ALAN


S.A. LES CAVES A VINS - 89 avenue Jean Jaurès,91230 MONTGERON - 91230 - France - SIREN 324522242


S.A. LES CAVES A VINS - 89 avenue Jean Jaurès,91230 MONTGERON - 91230 - France


Inscription le 1 février 2007 - Changement de nature juridique n°447870 - Publication au BOPI 2007-02-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-32

Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15

– bières. – boissons alcoolisées.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.