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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES CAVES A VINS
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BRIGITTE DE VALIGNAC
Marque expirée - Marque en non vigueur

BRIGITTE DE VALIGNAC
LES CAVES A VINS SA

Numéro de dépôt :
96619313
Date de dépôt :
03/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2016

Présentation de la marque BRIGITTE DE VALIGNAC

Déposée le 3 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) LES CAVES A VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRIGITTE DE VALIGNAC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES CAVES A VINS domicilié(e) 89, avenue Jean Jaurés,91230 MONTGERON (dossier no 2309101) - 91230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 242 000 43 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA LES CAVES A VINS domicilié(e) 89, avenue Jean Jaurés,91230 MONTGERON (dossier no 2309101) - 91230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRIGITTE DE VALIGNAC est expirée depuis le 3 avril 2016.

LES CAVES A VINS a également déposé les autres marques suivantes : MARC-ROGER , CUVEES.INITIALES , DE DIANE EVA DE BEAULIEU , PRINCE ALAN , LA MALT DES TEMPLIERS


LES CAVES A VINS SA - 89, avenue Jean Jaurés,91230 MONTGERON (dossier no 2309101) - 91230 - France - SIREN 32424200043


SA LES CAVES A VINS - 89, avenue Jean Jaurés,91230 MONTGERON (dossier no 2309101) - 91230 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-37

Inscription le 1 février 2007 - Changement de nature juridique n°447870 - Publication au BOPI 2007-02-01

Renouvellement sans limitation le 28 février 2006 n°2309101 - Publication au BOPI 2006-02-28

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

Vin d'appellation d'origine CHAMPAGNE