Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CAUSETTES
LES CAUSETTES (ASSOCIATION)

Numéro de dépôt :
96636981
Date de dépôt :
30/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2006

Présentation de la marque LES CAUSETTES

Déposée le 30 juillet 1996 par LES CAUSETTES (ASSOCIATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CAUSETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-36 du 6 septembre 1996.

Le déposant est LES CAUSETTES (ASSOCIATION), domicilié(e) 89 rue de Reuilly, Bat 9, 75012 PARIS, Assoc. No1109187N - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CAUSETTES C. ALTHAM - France.

La marque LES CAUSETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96636981.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CAUSETTES est expirée depuis le 30 juillet 2006.


LES CAUSETTES (ASSOCIATION) - 89 rue de Reuilly, Bat 9, 75012 PARIS, Assoc. No1109187N - France


LES CAUSETTES C. ALTHAM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-01

Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36

Organisation de spectacles en langue anglaise dans un but éducatif, interactif et s'adressant à un public de jeunes, familles ou d'entreprises.