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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES CATELIERS
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LES CATELIERS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES CATELIERS
LES CATELIERS, Société par Action Simplifiée

Numéro de dépôt :
92407121
Date de dépôt :
25/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2022

Présentation de la marque LES CATELIERS

Déposée le 25 février 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES CATELIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CATELIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES CATELIERS domicilié(e) Route de Rocquemont, Z.I. - 76750 - BUCHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 082 815 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France.

La marque LES CATELIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES CATELIERS est expirée depuis le 25 février 2022.


LES CATELIERS, Société par Action Simplifiée - Route de Rocquemont, Z.I. - 76750 - BUCHY - France - SIREN 383082815


NOVAGRAAF FRANCE, - 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France


Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2002 n°2214332 - Publication au BOPI 2002-01-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

Renouvellement sans limitation le 22 février 2012 n°2492372 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-22

Inscription le 31 août 2020 - Constitution de mandataire n°793844 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-08-31

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