Marque enregistrée - Marque en non vigueur

hébergement premium
LES CASTELS CAMPING ET CARAVANING, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3903972
Date de dépôt :
12/03/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
12/03/2022
hébergement premium de LES CASTELS CAMPING ET CARAVANING

Présentation de la marque hébergement premium

Déposée le 12 mars 2012 par l'association loi 1901 LES CASTELS CAMPING ET CARAVANING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « hébergement premium » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 LES CASTELS CAMPING ET CARAVANING domicilié(e) MANOIR DE TERRE ROUGE - 35270 - BONNEMAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 357 498 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CASTELS CAMPING ET CARAVANING, Mle LE MEN MAUD domicilié(e) MANOIR DE TERRE ROUGE - 35270 - BONNEMAIN - France.

La marque hébergement premium a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque hébergement premium est expirée depuis le 12 mars 2022.

LES CASTELS CAMPING ET CARAVANING a également déposé les autres marques suivantes : DES ETOILES ET UNE AME , cottage premium , emplacement premium , mobile home premium , 5 ETOILES ET UNE AME , 4 étoiles et une âme , LES CASTELS HOTELLERIE DE PLEIN AIR , des étoiles et une âme , 5 étoiles et une âme , 4 ETOILES ET UNE AME


LES CASTELS CAMPING ET CARAVANING, ASSOCIATION LOI 1901 - MANOIR DE TERRE ROUGE - 35270 - BONNEMAIN - France - SIREN 383357498


LES CASTELS CAMPING ET CARAVANING, Mle LE MEN MAUD - MANOIR DE TERRE ROUGE - 35270 - BONNEMAIN - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683077 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.