Déposée le 14 janvier 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CARTOONEURS ASSOCIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PEPIN TROISPOMMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-07 du 18 février 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CARTOONEURS ASSOCIES domicilié(e) 162 rue du Château, 75014 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 677 178 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OLIVIERI Denis LES CARTOONEURS ASSOCIES - France.
La marque PEPIN TROISPOMMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3001465.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES CARTOONEURS ASSOCIES (S.A.R.L.) - 162 rue du Château, 75014 PARIS - France - SIREN 324677178
OLIVIERI Denis LES CARTOONEURS ASSOCIES - France
Inscription le 4 mai 2000 - Retrait partiel n°299554 - Publication au BOPI 2000-05-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-24
Publication - Publication le 18 févr. 2000 au BOPI 2000-07
Outils et instruments à mains entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillères. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ; joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques. Papier, papier peint, carton et produits en papier ou en carton, à savoir serviettes de table, papier filtre, mouchoir de poche, récipient d'emballage, sachet d'emballage, boîte d'emballage, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, à savoir articles pour dessiner, peindre et modeler, pinceaux, articles de bureau, matériel d'instruction ou d'enseignement, livres, livres de bandes dessinées, matières plastiques pour l'emballage, cartes à jouer. Cuir et imitations cuir, produits en ces matières, malles et valises, parapluies, parasols et cannes. Meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art, objets d'ornement. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses, matériaux pour la brosserie, verrerie, porcelaine et faïence. Tissus et produits textiles, à savoir étoffes textiles, rideaux, stores, linge de maison, linge de toilette, linge de table et de lit, couverture de lit et de table. Tapis, paillassons, tenture murale. Jeux, jouets, appareil de gymnastique et de sport, balle de jeux, décoration pour arbre de Noël. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, édition de livres, de revues, de bandes dessinées, divertissement radiophonique, par télévision ou par bande vidéo.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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