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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES CARS DUNOIS
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LES CARS DUNOIS DUNOIS VOYAGES DV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CARS DUNOIS DUNOIS VOYAGES DV
S.A. LES CARS DUNOIS

Numéro de dépôt :
94524952
Date de dépôt :
14/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2004

Présentation de la marque LES CARS DUNOIS DUNOIS VOYAGES DV

Déposée le 14 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) LES CARS DUNOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CARS DUNOIS DUNOIS VOYAGES DV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES CARS DUNOIS domicilié(e) rue Charles Sanglier, 45000 ORLEANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 338 070 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. CARS DUNOIS Monsieur JUMEAU - France.

La marque LES CARS DUNOIS DUNOIS VOYAGES DV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524952.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CARS DUNOIS DUNOIS VOYAGES DV est expirée depuis le 14 juin 2004.

LES CARS DUNOIS a également déposé les autres marques suivantes : Pass REL


S.A. LES CARS DUNOIS - rue Charles Sanglier, 45000 ORLEANS - France - SIREN 777338070


S.A. CARS DUNOIS Monsieur JUMEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-46

Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30

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