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Marques déposées par Les carrioles vertes
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Les carrioles vertes
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les carrioles vertes
Les carrioles vertes

Numéro de dépôt :
4547584
Date de dépôt :
30/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/04/2029
Les carrioles vertes de Les carrioles vertes

Présentation de la marque Les carrioles vertes

Déposée par voie électronique le 30 avril 2019 par Les carrioles vertes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les carrioles vertes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-21 du 24 mai 2019.

Le déposant est Les carrioles vertes domicilié(e) 11 Avenue du Cardinal Lavigerie - 64100 - BAYONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les carrioles vertes, Madame Patricia BONNEAU domicilié(e) 11 Avenue du Cardinal Lavigerie - 64100 - BAYONNE - France.

La marque Les carrioles vertes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4547584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les carrioles vertes arrivera à expiration en date du 30 avril 2029.


Les carrioles vertes - 11 Avenue du Cardinal Lavigerie - 64100 - BAYONNE - France


Les carrioles vertes, Madame Patricia BONNEAU - 11 Avenue du Cardinal Lavigerie - 64100 - BAYONNE - France


Publication - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Enregistrement sans modification - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Traitement des déchets (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Formation.