Déposée le 27 décembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CARRIERES DE BILLY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN),
la marque française « OUEST NETTOIEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CARRIERES DE BILLY domicilié(e) 14370 BILLY (dossier no 2168588) - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 025 508 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître COROLLER Pierre domicilié(e) (dossier no 2168588) - France.
La marque OUEST NETTOIEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1683168.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OUEST NETTOIEMENT est expirée depuis le 27 décembre 2009.
LES CARRIERES DE BILLY SARL - 14370 BILLY (dossier no 2168588) - France - SIREN 350025508
Maître COROLLER Pierre - (dossier no 2168588) - France
Renouvellement sans limitation le 21 mars 2000 n°2168588 - Publication au BOPI 2000-03-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01
Inscription le 22 juin 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°302544 - Publication au BOPI 2000-06-22
Inscription le 29 mai 2000 - Demande de relevé de déchéance n°301159 - Publication au BOPI 2000-05-29
L'exploitation de gisements naturels, le chargement, le criblage, le concassage, la manutention, le transport et la livraison, les décharges contrôlées, la prise en charge, le transport et la mise en décharges contrôlées, la location de matériels
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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