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Marques déposées par LES CARMELSTODO
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Domaine Les Carmels
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine Les Carmels
SCEA LES CARMELS, SCEA

Numéro de dépôt :
3812226
Date de dépôt :
07/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2021
Domaine Les Carmels de LES CARMELS

Présentation de la marque Domaine Les Carmels

Déposée le 7 mars 2011 par LES CARMELSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine Les Carmels » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est LES CARMELSTODO domicilié(e) 15 RUE DUPLEIX - 33300 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 108 180 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA LES CARMELS domicilié(e) 15 RUE DUPLEIX - 33300 - BORDEAUX - France.

La marque Domaine Les Carmels a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3812226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Les Carmels est expirée depuis le 7 mars 2021.


SCEA LES CARMELS, SCEA - 15 RUE DUPLEIX - 33300 - BORDEAUX - France - SIREN 524108180


SCEA LES CARMELS - 15 RUE DUPLEIX - 33300 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Inscription le 21 avril 2015 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°647657 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-21

Fruits et légumes frais ;

Bières ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool ;

Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; vins d'appellation d'origine ; vins de pays.