Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vente Ecologique.com 1o site d'éco-produits d'occasions
LES CARMELITES, Société A Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3906406
Date de dépôt :
20/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
20/03/2022
Vente Ecologique.com 1o site d\'éco-produits d\'occasions de LES CARMELITES

Présentation de la marque Vente Ecologique.com 1o site d'éco-produits d'occasions

Déposée le 20 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CARMELITES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Vente Ecologique.com 1o site d'éco-produits d'occasions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CARMELITES domicilié(e) 40 rue du 8 Mai, Pizay - 69220 - SAINT JEAN D'ARDIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 086 397 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent & Charras domicilié(e) « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque Vente Ecologique.com 1o site d'éco-produits d'occasions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vente Ecologique.com 1o site d'éco-produits d'occasions est expirée depuis le 20 mars 2022.


LES CARMELITES, Société A Responsabilité Limitée - 40 rue du 8 Mai, Pizay - 69220 - SAINT JEAN D'ARDIERES - France - SIREN 539086397


Cabinet Laurent & Charras - « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Inscription le 23 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°601536 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-23

Regroupement pour le compte de tiers de produits cosmétiques, vestimentaires, alimentaires, produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, ménagers et de produits relatifs à la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, de produits pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, de véhicules, d'appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et papier, carton et produits en ces matières à savoir produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, clichés, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), caractères d'imprimerie, tous ces produits étant issus d'une production biologique, biodégradable ou naturelle ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ou dont l'utilisation a un impact limité sur l'environnement (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément ; promotion des ventes pour des tiers ; vente au détail de produits cosmétiques, vestimentaires, alimentaires, produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, ménagers et de produits relatifs à la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, de produits pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, de véhicules, d'appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et papier, carton et produits en ces matières à savoir produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, clichés, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), caractères d'imprimerie, tous ces produits étant issus d'une production biologique, biodégradable ou naturelle ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ou dont l'utilisation a un impact limité sur l'environnement ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation et conduite de campagnes de sensibilisation aux produits biologiques et écologiques à des fins commerciales ou publicitaires.

Fourniture de forums de discussion sur Internet ; fourniture d'accès à des bases de données.

Services d'éducation, formation, divertissements ; organisation de conférences, séminaires et ateliers à but culturels et éducatifs ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de campagnes de sensibilisation aux produits biologiques et écologiques à des fins éducatives.