Déposée par voie électronique le 9 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES CAPUCINS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ORBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-01 du 2 janvier 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES CAPUCINS domicilié(e) 43 Rue Durieu de Maisonneuve - 33000 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 671 815 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CAPUCINS, M. Yves Glotin domicilié(e) 43 Rue Durieu de Maisonneuve - 33000 - BORDEAUX - France.
La marque ORBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4140334.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES CAPUCINS, SAS - 43 Rue Durieu de Maisonneuve - 33000 - BORDEAUX - France - SIREN 524671815
LES CAPUCINS, M. Yves Glotin - 43 Rue Durieu de Maisonneuve - 33000 - BORDEAUX - France
Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01
Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuits ; gâteaux ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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