Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORBY
LES CAPUCINS, SAS

Numéro de dépôt :
4140334
Date de dépôt :
09/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/12/2024
ORBY de LES CAPUCINS

Présentation de la marque ORBY

Déposée par voie électronique le 9 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES CAPUCINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-01 du 2 janvier 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES CAPUCINS domicilié(e) 43 Rue Durieu de Maisonneuve - 33000 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 671 815 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CAPUCINS, M. Yves Glotin domicilié(e) 43 Rue Durieu de Maisonneuve - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque ORBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4140334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORBY arrivera à expiration en date du 9 décembre 2024.

LES CAPUCINS a également déposé les autres marques suivantes : PARADOXAL , LOUIS 8 LOUIS 18 , ORBY UN UNIVERS D EXCEPTION , MAGNIFICA , Cliché , Ouh la la


LES CAPUCINS, SAS - 43 Rue Durieu de Maisonneuve - 33000 - BORDEAUX - France - SIREN 524671815


LES CAPUCINS, M. Yves Glotin - 43 Rue Durieu de Maisonneuve - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuits ; gâteaux ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.