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Marques déposées par l'association loi 1901 LES CAPITOULS
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LES CAPITOULS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CAPITOULS
LES CAPITOULS, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3919952
Date de dépôt :
14/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/05/2022
LES CAPITOULS de LES CAPITOULS

Présentation de la marque LES CAPITOULS

Déposée le 14 mai 2012 par l'association loi 1901 LES CAPITOULS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LES CAPITOULS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 LES CAPITOULS domicilié(e) 38 RUE DU DOCTEUR JEAN ARLAUD - 31500 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CAPITOULS, M. JOSEPH MARCH domicilié(e) 38 RUE DU DOCTEUR JEAN ARLAUD - 31500 - TOULOUSE - France.

La marque LES CAPITOULS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919952.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CAPITOULS est expirée depuis le 14 mai 2022.


LES CAPITOULS, ASSOCIATION LOI 1901 - 38 RUE DU DOCTEUR JEAN ARLAUD - 31500 - TOULOUSE - France


LES CAPITOULS, M. JOSEPH MARCH - 38 RUE DU DOCTEUR JEAN ARLAUD - 31500 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Bijouterie, pierres précieuses ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

ORGANISATION DE REUNIONS A BUT SPIRITUEL.