Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SUPER BARQUETTE
LES CAMIONNEUSES, SAS
Espace E, SARL

Numéro de dépôt :
4087371
Date de dépôt :
29/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
SUPER BARQUETTE de LES CAMIONNEUSES

Présentation de la marque SUPER BARQUETTE

Déposée par voie électronique le 29 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES CAMIONNEUSES et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Espace E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUPER BARQUETTE »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) LES CAMIONNEUSES domicilié(e) 54 Boulevard de Charonne - 75020 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Espace E domicilié(e) 31 rue de Sablonville - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CAMIONNEUSES, Mme. Caroline COTTAZ CORDIER domicilié(e) 54 Boulevard de Charonne - 75020 - PARIS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


LES CAMIONNEUSES, SAS - 54 Boulevard de Charonne - 75020 - PARIS - France - SIREN 7

Espace E, SARL - 31 rue de Sablonville - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 5


LES CAMIONNEUSES, Mme. Caroline COTTAZ CORDIER - 54 Boulevard de Charonne - 75020 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Inscription le 6 janvier 2015 - Rejet total n°640019 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-06

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; logiciels de divertissement interactifs téléchargeables pour jeux informatiques ; logiciels de divertissement interactifs téléchargeables pour jeux vidéo ; logiciels de divertissement interactifs à utiliser avec un ordinateur ; logiciels de gestion de bases de données ; logiciels de jeux ; logiciels de jeux électroniques pour dispositifs sans fil ; logiciels de jeux électroniques pour téléphones cellulaires ; logiciels informatiques téléchargés sur Internet ; logiciels interactifs ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) publications électroniques téléchargeables ; applications logicielles téléchargeables, notamment sur téléphones mobiles et tablettes électroniques mobiles ; écrans de projection ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; publications ; journaux de bandes-dessinées ; flyers ; affiches ; sets de table en papier ; dessous de chopes à bières ; dessous de carafes en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) ou contenant similaire en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; coupons ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; administration commerciale de licence de produits et de services de tiers ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; décoration de vitrines ; production de films publicitaires ; gérance administrative d'hôtels ; recherche de parraineurs ; services de revues de presse ; recueil de données dans un fichier central ; sondage d'opinion ; information statistique ; services de promotion et de marketing ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; fourniture en ligne de bandes dessinées non téléchargeables ; production de films autres que publicitaires ; projection de films cinématographiques ; édition de guides touristiques et de programmes de spectacles ou de manifestations culturelles, culinaires, éducatives ou sportives ; services de musée (présentation, expositions) ; boîtes de nuit ; organisation et conduite de concerts ; organisation de bals ; organisations de festivals et marchés ; organisation de spectacles (services d'impresarios) ; représentation de spectacles ; représentations théâtrales ; services d'artistes de spectacles ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; formation pratique (démonstration) ; organisation de loteries ; photographie ; planification de réceptions (divertissement) ; parcs d'attractions ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; exploitation de salles de jeux, représentations théâtrales ; services de conseils dans le domaine des concours culinaires ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; restauration mobile et ambulante.