LES PORTES DU SOLEIL Les Camelias SCI, Société Civile Immobilière
Présentation de la marque LES PORTES DU SOLEIL
Déposée le 16 décembre 1999 par la société Les Camelias SCI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LES PORTES DU SOLEIL »
Le déposant est la société Les Camelias SCI domicilié(e) Route de Saint Georges d'Orques - 34990 - JUVIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 728 135 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mireille Papaix-Kalogerakis, MPK Conseil domicilié(e) 14-20 Avenue de Rocquencourt - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES PORTES DU SOLEIL est expirée depuis le 16 décembre 2019.
Les Camelias SCI a également déposé les autres marques suivantes : LES PORTES DU SOLEIL LANGUEDOCIEN , BRICOLAGE LES PORTES DU SOLEIL
Les Camelias SCI, Société Civile Immobilière - Route de Saint Georges d'Orques - 34990 - JUVIGNAC - France - SIREN 343728135
Mireille Papaix-Kalogerakis, MPK Conseil - 14-20 Avenue de Rocquencourt - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France
Inscription le 26 février 2001 - Retrait partiel n°316057 - Publication au BOPI 2001-02-26
Publication - Publication au BOPI 2000-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-34
Republication - Publication le 12 mai 2000 au BOPI 2000-19
Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2010 n°2445164 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-07-01
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinées à l'industrie. Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudres pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; céruse, teintures pour chaussures, colorants, peintures, pigments. Préparations pour adoucir l'eau ; produits pour entretenir le bois, cire à parquet ; produits pour la conservation du cuir, cirage pour chaussures ; Préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; cosmétiques pour animaux ; préparations parfumées pour la maison ; produits de lavage de voitures, liquides pour lave-glaces. Combustible, charbon de bois ; éclairage, bougies, chandelles ; alcool à brûler, allume-feu ; carburants, essences, gasoil ; huiles pour moteurs, lubrifiants ; produits pour le dépoussiérage, cire d'abeille. Produits pour la purification et le rafraîchissement de l'air, antiseptiques ; produits pour la destruction des animaux nuisibles, insecticides ; Produits pour l'entretien des plantes et des jardins, désherbants, herbicides ; aliments pour bébé, farines lactées ; tisanes ; médicaments pour la médecine humaine, médicaments à usage dentaire, médicaments à usage vétérinaire, cachets à usage pharmaceutique ; préparations biologiques à usage médical et vétérinaire ; bouillons de culture pour la bactériologie, sang à usage médical ; préparation chimico-pharmaceutiques ; produits de parapharmacie, à savoir solutions pour verres de contact, eaux thermales, coton hydrophile, articles pour pansements, sparadrap ; produits hygiéniques, serviettes hygiéniques, tampons pour la menstruation, couches hygiéniques pour bébé ; produits pour l'entretien des animaux, produits vétérinaires ; produits pharmaceutiques, produits pharmaceutiques pour les soins de la peau, sédatifs, sérums, sirops, suppositoires ; suppléments alimentaires minéraux, préparations de vitamines. Articles de quincaillerie métallique, tuyaux ; articles de clouterie ; récipients d'emballage métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques, fils métalliques, fil de fer ; coffres-forts ; boîtes aux lettres métalliques, sonnettes ; plaques d'immatriculation métalliques, réservoirs en métal, serrures pour véhicules ; clés, serrures métalliques ; statues en métaux communs. Appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons ; produits pour moteurs ; dispositifs antipollution ; machines à savoir, machines de brasserie, machines à cordonner, machines à coudre, machines et appareils de nettoyage, machines à vapeur, scies machines ; aspirateurs de poussière ; tondeuses à gazon, tondeuses pour les animaux ; perceuse à main électrique, pistolets à colle et pour la peinture. Outils ; couverts coutellerie, fourchette et cuillers ; ouvre-boîtes non électriques ; ciseaux, sécateurs ; rasoirs électriques ou non électriques ; trousses de manucure ; pinces à épiler ; appareils pour détruire les parasites des plantes. Disques acoustiques, bandes magnétiques, compact disques audiovidéo, cassettes vidéo, dessins animés, lecteurs de cassettes, lecteurs de disques compact, appareils de télévision, magnétoscope, appareils photographiques, flashes, diapositives, caméras vidéos, films, pellicule impressionnée, prises de courant, piles électriques, interrupteurs ; batteries d'allumage, avertisseurs acoustiques ; distributeurs automatiques ; câbles électriques, fils électriques, antennes ; machines à calculer, calculatrices de poche, caisses enregistreuses, distributeurs de carburants pour station service, appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments de pesage ; appareils téléphoniques, fers à repasser électriques, fers à souder électriques, articles de lunetterie, optique, jumelles, loupes ; ordinateurs, imprimantes, logiciels, disquettes souples. Appareils et instruments scientifiques, microscopes. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, appareil pour l'analyse du sang, appareils de radiologie à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; appareils de massage ; articles orthopédiques, bas pour les varices ; gants de crin pour massage ; biberons, tétines de biberons, tire-lait ; cuillers pour médicaments ; préservatifs. ampoules d'éclairage ; appareils d'éclairage et feux ou phares pour véhicules ; appareils électriques de chauffage ; appareils et ustensiles de production de vapeur ; appareils et installation de cuisson, ustensiles de cuisson électriques ; appareils et installations de refroidissement ; appareils et installations de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; appareils et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air et de l'eau ; cafetières électriques, filtres à café électriques, grille-pain, yaourtières électriques. Cycles ; pièces détachées pour automobiles à savoir, pneumatiques, pare-soleil, porte-bagage, bouchons pour réservoirs à essence, chaînes antidérapantes, siège de sécurité pour enfants, enjoliveurs, essuie-glace, housses de véhicules, housses pour sièges, porte-ski, rétroviseurs, amortisseurs, appuie-tête pour sièges ; pièces détachées et accessoires pour cycles à savoir, pompes, pneumatiques ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, chariots à provisions. Feux d'artifices, feux de bengale, produits pyrotechniques, matières pyrophoriques ; armes à feu, armes à feu de chasse, armes de protection à base de gaz lacrymogène ; munitions et projectiles, explosifs, fusées de signalisation. Instruments de musique, boîtes à musique, instruments de musique électroniques, accordéons, pianos, tambours, guitares, harmonicas, trompettes, violons. Caractères d'imprimerie ; aquariums d'appartements ; produits en papier à usage domestique non compris dans d'autres classes à savoir pochettes pour l'emballage, filtres à café, essuie-mains, mouchoirs de poche, papier hygiénique, sachets pour la cuisson et la conservation, couches-culottes à jeter, linge de table, serviettes à démaquiller, patrons pour la couture, sacs pour aspirateurs ; serviettes de table ; produits en matières plastiques à usage domestique non compris dans d'autres classes à savoir sac pour la conservation des aliments et sac pour la conservation des vêtements, brosses, sacs à ordure.Produits en ces matières caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica non compris dans d'autres classes à savoir anneaux en caoutchouc, revêtement d'amiante, nappe en gomme ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper, à isoler pour insonoriser ; tuyaux flexibles non métalliques, tuyaux d'arrosage, tuyaux à incendie ; joints. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières cuir et imitations du cuir non compris dans d'autres classes à savoir articles de bijouterie, objets de décoration, objets d'art, articles de maroquinerie, bourses, cartables, porte-cartes, étuis pour clés, portefeuilles, porte documents, porte monnaie (non en métaux précieux), sacs d'écoliers, sac à mains, sacs de plage, sac à roulettes, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, sac à dos ; filets à provisions ; sacoches pour porter les enfants ; malles et valises, coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity case", trousses de voyage ; peaux d'animaux, fourrures ; équipements pour animaux de selle ou de compagnie, harnachements, articles de sellerie, colliers, laisses, habits pour animaux ; garnitures de cuir pour meubles, revêtements de meubles en cuir ; parapluies, parasols et cannes. Matériaux de construction non métalliques, bois de construction, pierre à bâtir ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume, argile, ciment ; constructions transportables non métalliques, colonnes d'affichage, cabines de bain, bassins piscines, constructions non métalliques ; monuments non métalliques. Niches, nids pour animaux d'intérieur ; produits en ces matières bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, en plâtre, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques non compris dans d'autres classes à savoir anneaux de rideaux, objets de décoration, articles de bijouterie de fantaisie, matériel de manucure ou de maquillage, matériel de toilette, objets d'art, cintres pour habits ; vannerie ; parcs pour bébés, mobiles décoratifs produisant des sons ou non ; manches à balais non métalliques ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie, boîtes en bois ou en matières plastiques ; housses pour vêtements ; sacs de couchage pour le camping ; oreillers, traversins ; pupitres, rayonnages ; mannequins ; porte-parapluies ; échelles en bois ou en matières plastiques, établis ; meubles, meubles de bureau, coffres non métalliques, portemanteaux, lits, literie, pièces d'ameublement. Ustensiles et accessoires d'entretien des animaux, cages pour animaux de compagnie, gamelles ; seaux, poubelles, serpillières ; instruments d'arrosage, pots de fleurs, gants de jardinage, cache-pot non en papier, pièges à insectes, bacs à fleurs ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), récipients à boire, bouteilles, ouvre-bouteille, bouteille isolante, louches de cuisine, pinces à linge, carafes, moules de cuisine, gobelets en papier ou en matières plastiques, nécessaires pour pique-nique vaisselle, services vaisselle et à thé non en métaux précieux, tasses, verres récipients ; batteries de cuisine, casseroles, ustensiles de cuisson non électriques ; produits en ces matières verre, cristaux, porcelaine et faïence non compris dans d'autres classes à savoir objets de décoration, objets d'art, boîtes en verres, boutons poignées, vases non en métaux précieux, articles de bijouterie fantaisie, verre peint ; brûle-parfums, vaporisateur à parfum ; presses pour pantalons, planches à repasser, instruments de nettoyage actionnés manuellement. Copeaux de bois, édredon plumes, laine peignée, raphia ; bâches, bâches de véhicules ; cordes, ficelles, filets, cordes de remorquage de véhicules, hamacs ; sacs enveloppes, pochettes pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac. Linge de lit, linge de maison, linge de table, linge ouvré, linge de bain à l'exception de l'habillement. Tapis pour automobiles ; tapis, descentes de bain, carpettes, paillassons ; revêtements de plancher, linoléum, revêtements de sols. Objets de cotillons, farces et attrapes. Viande, viande de boeuf, viande de veau, viande de porc, viande d'agneau, volaille, gibier, abats, tripes, mets à base de viande, choucroute ; charcuterie, salaisons, pâtés, jambon, lard, saucisses, saucissons ; produits de la pêche, poissons, sardines, saumon, thon, mets à base de poisson, anchois, coquillages et crustacés non vivants ; extraits de viande, gelée de viande, gélatine pour aliments, bouillons, soupes, bouillons, jus végétaux pour la cuisine, préparation pour faire du potage, tofu ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, amandes préparées, fruits confits, dattes, salades de fruits, raisins secs, champignons conservés, herbes potagères conservées, chips, olives conservées, purée de tomates, salades de légumes ; gelées, confitures, compotes ; fruits congelés ; croquettes alimentaires ; ufs, laits et produits laitiers, beurre, crème, fromages, margarine, yaourt ; huiles et graisses comestibles, huile d'olive comestible, huile de tournesol comestible, mélanges contenant de la graisse pour tartines. Café, boisson à base de café, succédanés du café, thé, cacao, boisson à base de cacao, chocolat, infusions non médicinales, thé ; sucre, riz, tapioca, préparations aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, condiments, sauces, moutarde, poivre, sel de cuisine, vinaigres, épices, préparations pour sauces, préparations pour assaisonnement ; farines et préparations faites de céréales, mets à base de farine, produits de la minoterie, pain, pâtisserie, pâtes alimentaires, aliments à base d'avoine, biscottes, semoule, biscuits, farine de blé, poudre pour gâteaux ; sucreries pour la décoration des gâteaux ; glaces comestibles, glaces à rafraîchir, glaces alimentaires ; confiserie, confiserie à base d'arachides, bonbons, confiserie à base de réglisse ; miel, produits dérivés du miel ; levure, poudre pour faire lever. Fruits et légumes frais, agrumes, salades vertes ; plantes et fleurs naturelles, plantes et fleurs séchées pour la décoration, arbres de Noël ; aliments pour les animaux, substances fortifiantes pour les animaux, objets comestibles à mâcher pour animaux, boissons pour animaux de compagnie ; produits horticoles et produits forestiers ni préparés, ni transformés ; graines semences, bulbes ; animaux vivants, coquillages et crustacés vivants. Bières, limonades, sorbets boissons ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, apéritifs sans alcool ; boissons de fruits et jus de fruits, cocktails sans alcool, jus végétaux ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Alumettes, tabac, cigares, cigarettes ; articles pour fumeurs, briquets pour fumeurs, pipes. Affaires immobilières, gérance de biens immobiliers, location de biens immobiliers d'entreprise, location de bureaux, location d'appartements, gestion de biens immobiliers professionnels, location d'emplacements commerciaux, location de terrains, gestion de parties communes commerciales et d'un centre commercial ; affaires bancaires, financières, services de cartes de crédit, services de financement. Entretien et réparation d'automobiles, lavage d'automobiles, stations-services ; nettoyage de bâtiments, installation, entretien et réparation de matériel de bureau, d'ordinateurs ; réparation de chaussures, travaux de cordonnerie, entretien, nettoyage et réparation du cuir ; blanchissage du linge, blanchisserie, rénovation de vêtements, nettoyage d'habits, lavage et repassage du linge, location de machines à nettoyer, nettoyage à sec ; installation de matériel de cuisine, de matériel électrique ; construction, installation et réparation d'entrepôts ; travaux de peinture. Télécommunications, locations d'appareils de télécommunication, de téléphones, de modems, de télécopieurs, de téléphone mobiles ; messagerie électronique, transmission de messages, communications par terminaux d'ordinateurs, communication par Internet, transmission de télécopie. Emballage et entreposage de marchandises, location d'entrepôts, stockage ; conditionnement de produits. Traitement des matériaux ; blanchiment des tissus ; teinture de chaussures ; développement de pellicules photographiques : encadrement d'uvres d'art. Soins médicaux ; services vétérinaires, élevage d'animaux, pansage d'animaux, pensions pour animaux, toilettage d'animaux, art vétérinaire ; analyse chimique, bactériologique et biologique ; services de santé, services médicaux, services d'opticiens, art dentaire ; location de constructions transportables, location de distributeurs automatiques, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; services de dessinateurs pour emballages ; ouverture de serrures ; composition florale, jardinage, services de pépiniériste ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; agences de surveillance nocturne, pompes funèbres.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.