Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRICOLAGE LES PORTES DU SOLEIL
LES CAMELIAS SCI

Numéro de dépôt :
3373420
Date de dépôt :
01/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2015
BRICOLAGE LES PORTES DU SOLEIL de LES CAMELIAS SCI

Présentation de la marque BRICOLAGE LES PORTES DU SOLEIL

Déposée le 1 août 2005 par la société LES CAMELIAS SCI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRICOLAGE LES PORTES DU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-36 du 9 septembre 2005.

Le déposant est la société LES CAMELIAS SCI domicilié(e) Route de Saint Georges d'Orques,34990 JUVIGNAC - 34990 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 728 135 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Papaix-Kalogerakis MPK Conseil à l'attention de Mireille Papaix-Kalogerakis domicilié(e) 14-20 Avenue de Rocquencourt,78170 LA CELLE ST CLOUD - 78170 - France.

La marque BRICOLAGE LES PORTES DU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3373420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRICOLAGE LES PORTES DU SOLEIL est expirée depuis le 1 août 2015.

LES CAMELIAS SCI a également déposé les autres marques suivantes : LES PORTES DU SOLEIL LANGUEDOCIEN , LES PORTES DU SOLEIL


LES CAMELIAS SCI - Route de Saint Georges d'Orques,34990 JUVIGNAC - 34990 - France - SIREN 343728135


Cabinet Papaix-Kalogerakis MPK Conseil à l'attention de Mireille Papaix-Kalogerakis - 14-20 Avenue de Rocquencourt,78170 LA CELLE ST CLOUD - 78170 - France


Inscription le 27 décembre 2005 - retrait partiel n°425083 - Publication au BOPI 2005-12-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-01

Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinées à l'industrie. Couleurs, vernis, laques pour l'artisanat et l'art ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; colorants pour la teinture des vêtements ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudres pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; céruse, teintures pour chaussures, colorants, peintures, pigments. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique ; préparations pour désinfecter à savoir eau de javel ; décapants ; produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication ; détachants ; détartrants à usage domestique ; produits pour la conservation du cuir ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; produits pour enlever la peinture ; cosmétiques pour animaux ; savons ; pots-pourris odorants ; produits de toilette contre la transpiration ; liquides pour lave-glaces ; papier de verre. Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes à savoir boîtes aux lettres métalliques, plaques minéralogiques métalliques, réservoirs en métal, clés, serrures métalliques autres qu'électriques, stores d'extérieur métalliques et récipients d'emballage métalliques ; statues en métaux communs ; articles de clouterie à savoir clous, vis, chevilles et boulons métalliques. Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; motoculteurs ; tondeuses à gazon [machines] ; machines et appareils électriques pour l'artisanat et à usage domestique à savoir perceuses à main, scies [machines], pompes à air comprimé, machines pour la peinture, pistolets à colle et pour la peinture électriques, aspirateurs de poussière ; dispositifs antipollution pour moteurs ; appareils de nettoyage à vapeur ; robots de cuisine ; tondeuses pour les animaux. Outils et instruments à main entraînés manuellement destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'artisanat et à usage domestique ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; rasoirs. Appareils et instruments de pesage, de mesurage, de signalisation, de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; fils à plomb ; câbles et fils électriques ; clôtures électrifiées ; tableaux de commande [électricité] ; tableaux d'affichage électroniques ; tableau de distribution [électricité] ; fusibles ; piles électriques ; interrupteurs ; variateurs [régulateurs] de lumière ; prises de courant ; antennes ; parafoudres ; paratonnerres ; serrures électriques ; sonneries [appareils avertisseurs] ; balances ; baromètres ; thermomètres (non à usage médical) ; thermostats ; avertisseurs contre le vol ; dispositifs électriques pour l'attraction et la destruction des animaux ; extincteurs ; fers à souder électriques ; fers à repasser électriques ; détecteurs de fumée ; miroirs d'inspection pour travaux ; vêtements pour la protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; enseignes lumineuses ; signalisation lumineuse ou mécanique. Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de climatisation, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, pour l'adoucissement de l'eau ; installations sanitaires, de filtrage d'air, pour l'approvisionnement de l'eau ; cheminées d'appartement ; barbecues ; ampoules d'éclairage ; jets d'eau ornementaux ; fontaines ; lampes et lanternes d'éclairage, lustres ; appareils et installations sanitaires à savoir lavabos, baignoires, toilette [W.-C.] et robinets mélangeurs pour conduite d'eau ; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules, dégivreurs pour véhicule, feux pour véhicules, réflecteurs pour véhicule. Véhicules, automobiles, cycles ; pièces détachées pour automobiles à savoir, pneumatiques, pare-soleil, porte-bagage, bouchons pour réservoirs à essence, chaînes antidérapantes, siège de sécurité pour enfants, enjoliveurs, essuie-glace, housses de véhicules, housses pour sièges, porte-ski, rétroviseurs, amortisseurs, appuie-tête pour sièges, stores [pare-soleil] pour automobiles, volants ; pièces détachées et accessoires pour cycles à savoir, pompes à air, pneumatiques, selles pour bicyclettes ; appareil de locomotion par terre, par air ou par eau, chariots à provisions ; attelages de remorquage pour véhicules. Cache-pot en papier, essuie-mains en papier, sacs pour aspirateurs en papier, mouchoirs en papier, papier hygiénique, linge de table en papier, serviettes de table en papier, sets de table en papier ; aquariums d'appartements ; terrariums d'appartement [vivarium] ; sac pour la conservation des aliments et sac pour la conservation des vêtements en matière plastique, brosses en matière plastique, sacs à ordure en matière plastique ; rouleaux de peintres en bâtiment ; pistolets pour le tracé des courbes ; papier d'armoire [parfumé ou non]. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en ces matières (caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica) non compris dans d'autres classes à savoir fils de caoutchouc non à usage textile, tampons amortisseurs en caoutchouc, valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée ; produits en caoutchouc à savoir anneaux, bouchons, butoirs, matière de rembourrage ; produits en gomme à savoir nappe en gomme ; produits en amiante à savoir revêtement d'amiante, semelles d'amiante, toile d'amiante ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; matières filtrantes [matières plastiques ou mousses mi-ouvrées] ; matières à calfeutrer, à étouper, à isoler et pour insonoriser ; produits d'étanchéité à savoir bourrelets, garnitures ; produits pour isoler à savoir isolants pour câbles, enduits isolants, gants isolants, fibres de verre, huiles isolantes, feuilles métalliques isolantes, peintures isolantes, laine de verre pour l'isolation, tissus en fibres de verre pour l'isolation ; matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur ; fibres vulcanisées ; tuyaux flexibles non métalliques, tuyaux d'arrosage, tuyaux à incendie ; joints à savoir joints pour conduites, joints pour bocaux, joints de cylindres ; compositions chimiques pour obturer les fuites ; compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments. Sacoches à outils [vides] ; peaux chamoisées autres que pour le nettoyage ; équipements pour animaux de compagnie à savoir colliers, laisses, habits pour animaux ; équipements pour autres animaux à savoir couvertures de chevaux, harnachements, articles de sellerie ; cuir et imitations du cuir, produits en ces matières [cuir et imitations du cuir] non compris dans d'autres classes à savoir caisses, objets d'art, articles de maroquinerie ; filets à provisions ; sacoches pour porter les enfants ; peaux d'animaux, fourrures [peaux d'animaux] ; garnitures de cuir pour meubles, revêtements de meubles en cuir ; parasols. Matériaux de construction non métalliques, bois de construction, pierre à bâtir, briques, carton pour la construction, enduits, grès, mortier, plâtre, roseau, sable ; verre et verre isolant de construction ; verre pour vitres [à l'exception du verre pour vitres de véhicules] ; glaces [vitres] pour la construction ; carrelages et dalles non métalliques ; lattes et planchers non métalliques ; cloisons et panneaux pour la construction non métalliques ; fenêtres et vasistas non métalliques ; cadres de fenêtres et huisseries non métalliques ; volets non métalliques ; portes, portes battantes et cadres de portes non métalliques ; revêtements de murs [constructions] et lambris non métalliques ; stores d'extérieurs ni métalliques, ni en matières textiles ; escaliers et marches d'escaliers non métalliques ; plafonds non métalliques ; poutres, poutrelles et charpentes non métalliques ; moulures de corniches non métalliques ; toitures non métalliques ; briques et tuiles non métalliques ; portails non métalliques ; clôtures et palissades non métalliques ; échafaudages non métalliques ; gouttières non métalliques ; poteaux non métalliques ; treillis non métalliques ; parquets ; matériaux réfractaires ; matières premières pour la céramique ; liants pour le briquetage ; caissons pour la construction sous l'eau ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction à savoir conduites d'eau, tuyaux de cheminées, tuyaux de descente, tuyaux de drainage ; asphalte, poix, bitume, béton, goudron, gravier, granit, argile, marbre, pierre, terre cuite, et ciment ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; boiseries, bois mi-ouvrés, bois façonnés, bois de placage, bois de sciage, contre-plaqué, lames de parquet, liège aggloméré ; graviers pour aquarium ; baignoires d'oiseaux [constructions non métalliques] ; perchoirs ; poulaillers non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; produits ou installations non métalliques destinés à l'artisanat ou usage domestique à savoir cabines de bain, cabines pour la peinture au pistolet, colonnes d'affichage, bassins [piscines, constructions non métalliques], cheminées ; produits ou installations non métalliques destinés à l'agriculture à savoir serres transportables non métalliques, silos non métalliques. Objets non métalliques non compris dans d'autres classes à savoir chevilles, cuves, plaques minéralogiques, numéros de maison [non lumineux], marchepieds, manches à balais, roulettes de meubles ; établis ; tableaux d'affichage ; tableau accroche-clefs ; produits en bois ou en matières plastiques à savoir échelles, écriteaux, boîtes, caisses ; boîtes aux lettres [ni en métal, ni en maçonnerie] ; housses pour vêtements [rangement] ; rayonnages ; tablettes de rangement ; niches, coussins pour animaux de compagnie ; couchettes et nids pour animaux d'intérieurs ; écrans de cheminées ; meubles de plein air, chaises longues ; glaces (miroirs), cadres ; armoires à pharmacie ; objets de décoration non en matière textile à savoir appliques murales [ameublement], embrasses coussins ; mobiles [objets pour la décoration] ; tringles, anneaux et crochets de rideaux ; rails pour rideaux ; rideaux de perles pour la décoration ; stores d'intérieur à lamelles ; bouchons de bouteilles, bouchons de liège, casiers à bouteilles ; casiers ; porte-parapluies ; coffres non métalliques ; portemanteaux ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles [non métalliques] ; jardinières [meubles] ; produits en ces matières [bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, en plâtre, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques] non compris dans d'autres classes à savoir objets d'art, cintres pour vêtements ; vannerie. Ustensiles et récipients pour le ménage (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; ustensiles de cuisine et vaisselle non en métaux précieux ; ustensiles de cuisson non électriques ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; portes-savon, portes-serviettes non en métaux précieux, distributeurs de papier hygiénique, poubelles ; matériel de nettoyage ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; étendoirs et pince à linge ; planches à repasser ; bassins [récipients] ; formes pour chaussures [embauchoirs, tendeurs] ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir poignées de portes, boîtes, cache-pot, pots, vases ; bougeoirs non en métaux précieux ; bouteilles isolantes ; bacs de propreté pour animaux ; cages pour animaux de compagnie ; peignes et brosses pour animaux ; gamelles ; mangeoires pour animaux ; instruments d'arrosage ; pots à fleurs, gants de jardinage ; pièges à insectes ; sacs isothermes ; tire-bouchons. Câbles non métalliques ; échelles de cordes ; sangles pour la manutention de fardeaux [non métalliques] ; cordes, ficelles, filets ; hamacs ; bâches ; matière de rembourrage ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; copeaux de bois ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en matières textiles], sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac. Tissus ; produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir linge de lit, serviettes de toilettes [en matières textiles], canevas pour la tapisserie ou la broderie ; non-tissés [textiles] ; tissus d'ameublement ; tentures murales en matières textiles ; toiles cirées [nappes], toiles gommées autres que pour la papeterie ; portières [rideaux] ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; embrasses en matières textiles ; linge de maison ; essuie-mains en matière textile ; linge de table non en papier ; sets de table non en papier ; linge de bain [à l'exception de l'habillement] ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques. Tapis, tapis antiglissants, descentes de bain [tapis] ; paillassons ; nattes ; linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ; revêtements de plancher, linoléum, revêtements de sols ; gazon artificiel. Produits agricoles, horticoles et produits forestiers ni préparés, ni transformés ; plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; herbes potagères fraîches ; plantes et fleurs séchées pour la décoration ; arbres [végétaux] ; arbres de noël ; graines [semences] ; bulbes ; plants ; animaux de compagnie vivants à savoir oiseaux, poissons, lapins, souris, gerbilles, hamster, chiens, chats, animaux de basse cour ; aliments pour animaux, substances alimentaires fortifiantes pour les animaux, objets comestibles à mâcher pour animaux, boissons pour animaux de compagnie ; sable aromatique pour animaux domestiques [litière].

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.