DAUMESNIL
Présentation de la marque DAUMESNIL
Déposée le 12 novembre 1984 par la société LES CAILLEBOTIS INDUSTRIELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DAUMESNIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DAUMESNIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289333.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DAUMESNIL est expirée depuis le 12 novembre 2004.
Renouvellement sans limitation le 10 novembre 1994 n°2040156 - Publication au BOPI 1994-11-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-15
Inscription le 21 avril 1997 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°236022 - Publication au BOPI 1997-04-21
Inscription le 25 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202906 - Publication au BOPI 1996-06-25