Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société LES CAILLEBOTIS INDUSTRIELS
/
DAUMESNIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DAUMESNIL
LES CAILLEBOTIS INDUSTRIELS

Numéro de dépôt :
1289333
Date de dépôt :
12/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/11/2004

Présentation de la marque DAUMESNIL

Déposée le 12 novembre 1984 par la société LES CAILLEBOTIS INDUSTRIELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DAUMESNIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LES CAILLEBOTIS INDUSTRIELS domicilié(e) Zone Industrielle, 54920 VILLERS LA MONTAGNE (dossier no 2040156) - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 532 615 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION domicilié(e) (dossier no 2040156) - France.

La marque DAUMESNIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DAUMESNIL est expirée depuis le 12 novembre 2004.


LES CAILLEBOTIS INDUSTRIELS - Zone Industrielle, 54920 VILLERS LA MONTAGNE (dossier no 2040156) - France - SIREN 322532615


CABINET BONNET-THIRION - (dossier no 2040156) - France


Renouvellement sans limitation le 10 novembre 1994 n°2040156 - Publication au BOPI 1994-11-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-15

Inscription le 21 avril 1997 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°236022 - Publication au BOPI 1997-04-21

Inscription le 25 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202906 - Publication au BOPI 1996-06-25

Caillebotis de protection, grilles d'arbres, en métal.