Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1203038
Date de dépôt :
20/04/1982
Lieu de dépôt :
STRASBOURG
Date d'expiration :
20/04/1992
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 20 avril 1982 par la Société Anonyme (SA) LES CAFES HENRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1203038.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 20 avril 1992.
LES CAFES HENRI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-38