Déposée le 10 septembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Caféeries EQ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA CAFÉERIE DU ROI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-42 du 15 octobre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Caféeries EQ domicilié(e) 35 rue des Chantiers,78000 VERSAILLES - 78000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 798 134 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-François NEBEL Les Caféeries EQ SAS domicilié(e) 35 rue des chantiers,78000 VERSAILLES - 78000 - France.
La marque LA CAFÉERIE DU ROI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3312171.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CAFÉERIE DU ROI est expirée depuis le 10 septembre 2014.
Les Caféeries EQ a également déposé les autres marques suivantes : MUSEE VIVANT DU CAFE
Les Caféeries EQ SAS - 35 rue des Chantiers,78000 VERSAILLES - 78000 - France - SIREN 453798134
Monsieur Jean-François NEBEL Les Caféeries EQ SAS - 35 rue des chantiers,78000 VERSAILLES - 78000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-06
Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42
Café, café en grains et moulu, expresso, thé, cacao, chocolat, grains de café enrobés de chocolat ; succédanés du café, de l'expresso, du thé et du cacao boissons de café, de thé, de cacao, de chocolat ; boissons à base de café, de thé, de cacao, de chocolat, de café express et/ou de chocolat et vanille en poudre ; sucre, riz, riz soufflé, tapioca sagou ; farines alimentaires, tartes et tourtes (sucrées ou salées), pizzas ; pâtes alimentaires nature ou aromatisées et/ou fourrées. Préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; plats préparés comprenant totalement ou partiellement des pâtes alimentaires ; plats préparés totalement ou partiellement composés de pâte à tarte ; pain, biscottes, biscuits (sucrés ou salés), gaufrettes, gaufres, viennoiseries y compris petits pains au lait dits muffins, petits pains ronds avec un trou au centre dits bagels, gâteaux, pâtisseries y compris pâtisseries dites muffins, cookies, brownies ; tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés ; produits apéritifs salés ou sucrés comprenant de la pâte boulangère, biscuiterie ou pâtissière ; confiserie, glaces alimentaires, glaces composées totalement ou partiellement de yaourt, crèmes glacées, sorbets (glaces alimentaires), yaourts glacés (glaces alimentaires), miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces sucrées, sauces pour pâtes, épices, glace à rafraîchir ; aromates (autres que huiles essentielles) ; glaces comestibles ; sandwichs. Torréfaction de café, de chocolat. Services de restauration (alimentation) et de fourniture de repas à consommer sur place ou à emporter (restauration) ; services de restauration (repas) et fourniture de repas (service de traiteur) ; services de restaurants libre-service ; services de bar, de cafés, de cafétérias, de cafés-restaurants, de cantines, de bars à sandwich ; services de dégustation de crèmes glacées ; services hôteliers.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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