M 7 A
Présentation de la marque M 7 A
Déposée le 21 mai 1976 par Les Câbles de Lyon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « M 7 A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque M 7 A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 956370.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque M 7 A est expirée depuis le 21 mai 1986.
Les Câbles de Lyon a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-515