Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PÔLE MEDICAL DE VAL D'EUROPE
LES BUREAUX DE SENART, SAS

Numéro de dépôt :
4113868
Date de dépôt :
25/08/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/08/2024
PÔLE MEDICAL DE VAL D\'EUROPE de LES BUREAUX DE SENART

Présentation de la marque PÔLE MEDICAL DE VAL D'EUROPE

Déposée le 25 août 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES BUREAUX DE SENART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PÔLE MEDICAL DE VAL D'EUROPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-38 du 19 septembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES BUREAUX DE SENART domicilié(e) 4 ALLEE DU TRAIT D UNION - 77127 - LIEUSAINT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES BUREAUX DE SENART, M. RAYNAUD MICHEL domicilié(e) 4 ALLEE DU TRAIT D UNION - 77127 - LIEUSAINT - France.

La marque PÔLE MEDICAL DE VAL D'EUROPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4113868.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PÔLE MEDICAL DE VAL D'EUROPE est expirée depuis le 25 août 2024.


LES BUREAUX DE SENART, SAS - 4 ALLEE DU TRAIT D UNION - 77127 - LIEUSAINT - France


LES BUREAUX DE SENART, M. RAYNAUD MICHEL - 4 ALLEE DU TRAIT D UNION - 77127 - LIEUSAINT - France


Publication - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Enregistrement avec modification - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Aliments pour bébés ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; parasiticides : ces produits étant à usage médical ; produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales tisanes ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou animaux ; salons de beauté : ces services étant rendus sous le contrôle d'un médecin ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salon de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.