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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES BRUYERES SOCIETE DE DISTRIBUTION DE VINS ET SPIRITUEUX
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JACQUES TISSOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JACQUES TISSOT
LES BRUYERES SOCIETE DE DISTRIBUTION DE VINS ET SPIRITUEUX, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4093949
Date de dépôt :
27/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/05/2024
JACQUES TISSOT de LES BRUYERES SOCIETE DE DISTRIBUTION DE VINS ET SPIRITUEUX

Présentation de la marque JACQUES TISSOT

Déposée par voie électronique le 27 mai 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES BRUYERES SOCIETE DE DISTRIBUTION DE VINS ET SPIRITUEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JACQUES TISSOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-25 du 20 juin 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES BRUYERES SOCIETE DE DISTRIBUTION DE VINS ET SPIRITUEUX domicilié(e) ROUTE DE BESANÇON, LES BRUYÈRES - 39600 - ARBOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 195 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque JACQUES TISSOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4093949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACQUES TISSOT est expirée depuis le 27 mai 2024.

LES BRUYERES SOCIETE DE DISTRIBUTION DE VINS ET SPIRITUEUX a également déposé les autres marques suivantes : JACQUES TISSOT


LES BRUYERES SOCIETE DE DISTRIBUTION DE VINS ET SPIRITUEUX, Société à responsabilité limitée - ROUTE DE BESANÇON, LES BRUYÈRES - 39600 - ARBOIS - France - SIREN 383195096


INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Enregistrement sans modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons gazeuses et non gazeuses aromatisées non alcoolisées ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins, vins mousseux, cidres, brandy, alcools et eaux de vie, spiritueux et liqueurs, vins doux naturels, vins de liqueur, vermouths, apéritifs à base d'alcool, digestifs, cocktails, gin, whisky, amers et bitters, extraits alcooliques, essences alcooliques, amers (liqueurs), anis (liqueurs), anisette, arac, boissons distillées, curaçao, hydromel, alcool de menthe, piquette, poiré, saké, champagne, kirsch, rhum, vodka, alcool de riz et boissons alcooliques à base de fruits ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services de présentation (pour le compte de tiers) de produits et de services de grande consommation dans le domaine alimentaire permettant aux clients de les voir et de les acheter dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue général de marchandises ou sur un site web ou à la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ; services de vente au détail de bières , eaux minérales et gazeuses , boissons gazeuses et non gazeuses aromatisées non alcoolisées , boissons de fruits et jus de fruits , sirops et autres préparations pour faire des boissons , limonades , nectars de fruit , sodas , apéritifs sans alcool, boissons alcooliques (à l'exception des bières) , vins, vins mousseux, cidres, brandy, alcools et eaux de vie, spiritueux et liqueurs, vins doux naturels, vins de liqueur, vermouths, apéritifs à base d'alcool, digestifs, cocktails, gin, whisky, amers et bitters, extraits alcooliques, essences alcooliques, amers (liqueurs), anis (liqueurs), anisette, arac, boissons distillées, curaçao, hydromel, alcool de menthe, piquette, poiré, saké, champagne, kirsch, rhum, vodka, alcool de riz et boissons alcooliques à base de fruits.