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Marques déposées par Les Bruyères Association
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LBA LES BRUYERES ASSOCIATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LBA LES BRUYERES ASSOCIATION
Les Bruyères Association, Association

Numéro de dépôt :
4067320
Date de dépôt :
10/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/02/2024
LBA LES BRUYERES ASSOCIATION de Les Bruyères Association

Présentation de la marque LBA LES BRUYERES ASSOCIATION

Déposée par voie électronique le 10 février 2014 par Les Bruyères Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LBA LES BRUYERES ASSOCIATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.

Le déposant est Les Bruyères Association, Association domicilié(e) 1 rue de la Varenne - 77000 - Melun - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUILBOT AVOCAT, M. Florent GUILBOT domicilié(e) 35bis rue Jouffroy d'Abbans - 75017 - Paris - France.

La marque LBA LES BRUYERES ASSOCIATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4067320.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LBA LES BRUYERES ASSOCIATION est expirée depuis le 10 février 2024.

Les Bruyères Association a également déposé les autres marques suivantes : AGE+ PAR LBA ENSEMBLE POUR UNE VIE DE QUALITE , ÂGE +


Les Bruyères Association, Association - 1 rue de la Varenne - 77000 - Melun - France


GUILBOT AVOCAT, M. Florent GUILBOT - 35bis rue Jouffroy d'Abbans - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Enregistrement sans modification - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires ; maisons de retraite pour personnes âgées ;

Maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.