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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES BRULERIES DU LITTORAL
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TORREF COFFEE TEA'S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TORREF COFFEE TEA'S
"LES BRULERIES DU LITTORAL" (SARL)

Numéro de dépôt :
96624515
Date de dépôt :
03/05/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/05/2006

Présentation de la marque TORREF COFFEE TEA'S

Déposée le 3 mai 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES BRULERIES DU LITTORAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TORREF COFFEE TEA'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-24 du 14 juin 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES BRULERIES DU LITTORAL domicilié(e) 6 rue Vénizélos, 06400 CANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 003 271 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, "LES BRULERIES DU LITTORAL" - France.

La marque TORREF COFFEE TEA'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624515.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TORREF COFFEE TEA'S est expirée depuis le 3 mai 2006.


"LES BRULERIES DU LITTORAL" (SARL) - 6 rue Vénizélos, 06400 CANNES - France - SIREN 402003271


"LES BRULERIES DU LITTORAL" - France


Inscription le 10 août 1999 - Concession de licence n°282772 - Publication au BOPI 1999-08-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-14

Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24

Café-thé-cacao-sucre-riz-tapioca sagou-farine et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace à rafraîchir, bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques Sirop et autres préparations pour faire des boissons

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.