BS
Présentation de la marque BS
Déposée par voie électronique le 16 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES BRASSEURS SAVOYARDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4084504.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BS est expirée depuis le 16 avril 2024.
LES BRASSEURS SAVOYARDS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19
Enregistrement sans modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32