Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BS
LES BRASSEURS SAVOYARDS, SAS

Numéro de dépôt :
4084504
Date de dépôt :
16/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/04/2024
BS de LES BRASSEURS SAVOYARDS

Présentation de la marque BS

Déposée par voie électronique le 16 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES BRASSEURS SAVOYARDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES BRASSEURS SAVOYARDS domicilié(e) 124 RUE DES ROSEAUX - 74330 - EPAGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 800 321 093 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES BRASSEURS SAVOYARDS, M. ANTOINE ONORATI domicilié(e) 124 RUE DES ROSEAUX - 74330 - EPAGNY - France.

La marque BS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4084504.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BS est expirée depuis le 16 avril 2024.

LES BRASSEURS SAVOYARDS a également déposé les autres marques suivantes : YAUTE COLA "C'EST BON POUR C'QUE T'AS" , NONNE , GOUAP , PURE Thé BIO DES ALPES , VERSAILLES TRIPLE , NONNE SMASH - SINGLE MALT SINGLE HOP , NONNE IPA , ABBE A.B.I. - AUTHENTIC BELGIAN INSPIRATION , VERSAILLES BLONDE , PEEK & KEEP


LES BRASSEURS SAVOYARDS, SAS - 124 RUE DES ROSEAUX - 74330 - EPAGNY - France - SIREN 800321093


LES BRASSEURS SAVOYARDS, M. ANTOINE ONORATI - 124 RUE DES ROSEAUX - 74330 - EPAGNY - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement sans modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.