Marque renouvelée - Marque en vigueur

Brasseurs Savoyards
LES BRASSEURS SAVOYARDS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3734266
Date de dépôt :
29/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
29/04/2030
Brasseurs Savoyards de LES BRASSEURS SAVOYARDS

Présentation de la marque Brasseurs Savoyards

Déposée le 29 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES BRASSEURS SAVOYARDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Brasseurs Savoyards » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES BRASSEURS SAVOYARDS domicilié(e) ZI des Champs de la Pierre - 74540 - ALBY-SUR-CHERAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 800 321 093 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Société par Actions Simplifiée, M. VUILLERMOZ Bruno domicilié(e) 50 Chemin de la Bruyère, Le Contemporain - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque Brasseurs Savoyards a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3734266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Brasseurs Savoyards arrivera à expiration en date du 29 avril 2030.

LES BRASSEURS SAVOYARDS a également déposé les autres marques suivantes : YAUTE COLA "C'EST BON POUR C'QUE T'AS" , NONNE , GOUAP , PURE Thé BIO DES ALPES , VERSAILLES TRIPLE , NONNE SMASH - SINGLE MALT SINGLE HOP , BS , NONNE IPA , ABBE A.B.I. - AUTHENTIC BELGIAN INSPIRATION , VERSAILLES BLONDE


LES BRASSEURS SAVOYARDS, Société par Actions Simplifiée - ZI des Champs de la Pierre - 74540 - ALBY-SUR-CHERAN - France - SIREN 800321093


Cabinet LAURENT & CHARRAS, Société par Actions Simplifiée, M. VUILLERMOZ Bruno - 50 Chemin de la Bruyère, Le Contemporain - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement avec modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Inscription le 20 février 2020 - Transmission totale de propriété n°781291 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-02-20

Renouvellement sans limitation le 5 mars 2020 n°2741954 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-03-05

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celle à base de café, de thé ou de cacao et de boissons lactées).