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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES BRASSEURS PARISIENS
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CARNOT BIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARNOT BIO
LES BRASSEURS PARISIENS S.A

Numéro de dépôt :
3103154
Date de dépôt :
25/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2011

Présentation de la marque CARNOT BIO

Déposée le 25 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) LES BRASSEURS PARISIENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARNOT BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-27 du 6 juillet 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES BRASSEURS PARISIENS domicilié(e) 4/12, Rue des Messageries, 92270 BOIS COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 281 186 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, N'GUYEN Eric - France.

La marque CARNOT BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3103154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARNOT BIO est expirée depuis le 25 mai 2011.


LES BRASSEURS PARISIENS S.A - 4/12, Rue des Messageries, 92270 BOIS COLOMBES - France - SIREN 390281186


N'GUYEN Eric - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-01

Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salades), épices ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; glace à rafraîchir.