Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BRUE
SARL LES BRASSEURS DU FOREZ

Numéro de dépôt :
3159906
Date de dépôt :
17/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
17/04/2012
LA BRUE de LES BRASSEURS DU FOREZ

Présentation de la marque LA BRUE

Déposée le 17 avril 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES BRASSEURS DU FOREZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « LA BRUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES BRASSEURS DU FOREZ domicilié(e) LA BRUYERE,42600 VERRIERES EN FOREZ - 42600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 336 436 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MENZILDJIAN CYRIL domicilié(e) LES BRASSEURS DU FOREZ, LA BRUYERE,42600 VERRIERES EN FOREZ - 42600 - France.

La marque LA BRUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BRUE est expirée depuis le 17 avril 2012.

LES BRASSEURS DU FOREZ a également déposé les autres marques suivantes : BIERE DU FOREZ


SARL LES BRASSEURS DU FOREZ - LA BRUYERE,42600 VERRIERES EN FOREZ - 42600 - France - SIREN 440336436


MENZILDJIAN CYRIL - LES BRASSEURS DU FOREZ, LA BRUYERE,42600 VERRIERES EN FOREZ - 42600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-49

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

Bières, bière de malt, bières artisanales Transmission par terminaux d'ordinateur. Services d'affichage électronique.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.