Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SVELT.ALE
LES BRASSEURS DE GAYANT S.A.

Numéro de dépôt :
3312851
Date de dépôt :
10/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2014
SVELT.ALE de LES BRASSEURS DE GAYANT

Présentation de la marque SVELT.ALE

Déposée le 10 septembre 2004 par la Société Anonyme (SA) LES BRASSEURS DE GAYANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SVELT.ALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-43 du 22 octobre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES BRASSEURS DE GAYANT domicilié(e) 63, faubourg de Paris, B.P. 89,59502 DOUAI CEDEX - 59502 - France et immatriculée sous le numéro RCS 045 750 981 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES BRASSEURS DE GAYANT domicilié(e) BP 89,59502 DOUAI CEDEX - 59502 - France.

La marque SVELT.ALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3312851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SVELT.ALE est expirée depuis le 10 septembre 2014.

LES BRASSEURS DE GAYANT a également déposé les autres marques suivantes : BIERE DE LA MUSIQUE , STAM , IVAN PIETROFF , DIMITROFF , MYTHIC DE GAYANT , LES VISITEURS DE LA MIROITERIE , BIERE DE GENTIANE , CORTES , ST-JEAN DE FLANDRES , G DE GOUDALE


LES BRASSEURS DE GAYANT S.A. - 63, faubourg de Paris, B.P. 89,59502 DOUAI CEDEX - 59502 - France - SIREN 045750981


LES BRASSEURS DE GAYANT - BP 89,59502 DOUAI CEDEX - 59502 - France


Inscription le 23 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°447132 - Publication au BOPI 2007-01-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-07

Publication - Publication le 22 oct. 2004 au BOPI 2004-43

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.