STAM
Présentation de la marque STAM
Déposée le 10 février 2003 par la Société Anonyme (SA) LES BRASSEURS DE GAYANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « STAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-12 du 21 mars 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque STAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3208809.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STAM est expirée depuis le 10 février 2013.
LES BRASSEURS DE GAYANT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 23 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°447132 - Publication au BOPI 2007-01-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-29
Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12