Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEPTANTE 5
LES BRASSEURS DE GAYANT, SAS

Numéro de dépôt :
1272594
Date de dépôt :
11/05/1984
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/05/2024

Présentation de la marque SEPTANTE 5

Déposée le 11 mai 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES BRASSEURS DE GAYANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEPTANTE 5 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES BRASSEURS DE GAYANT domicilié(e) 185 rue Léo Lagrange - 59500 - DOUAI - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 767 816 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES BRASSEURS DE GAYANT, Mme JOBERT Bénédicte domicilié(e) 185 rue Léo Lagrange - 59500 - DOUAI - France.

La marque SEPTANTE 5 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1272594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SEPTANTE 5 est expirée depuis le 11 mai 2024.

LES BRASSEURS DE GAYANT a également déposé les autres marques suivantes : BIERE DE LA MUSIQUE , STAM , IVAN PIETROFF , DIMITROFF , MYTHIC DE GAYANT , LES VISITEURS DE LA MIROITERIE , BIERE DE GENTIANE , CORTES , ST-JEAN DE FLANDRES , G DE GOUDALE


LES BRASSEURS DE GAYANT, SAS - 185 rue Léo Lagrange - 59500 - DOUAI - France - SIREN 487767816


LES BRASSEURS DE GAYANT, Mme JOBERT Bénédicte - 185 rue Léo Lagrange - 59500 - DOUAI - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-02

Renouvellement sans limitation le 23 avril 2004 n°2263422 - Publication au BOPI 2004-04-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-28

Renouvellement sans limitation n°2031474 - Publication au BOPI 1994-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-44

Inscription le 8 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°382936 - Publication au BOPI 2003-12-08

Inscription le 2 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°451471 - Publication au BOPI 2007-04-02

Inscription le 18 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°455468 - Publication au BOPI 2006-12-18

Inscription le 24 mars 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°274361 - Publication au BOPI 1999-03-24

Inscription le 14 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537804 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-14

Renouvellement sans limitation le 17 avril 2014 n°2556101 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-04-17

Bière ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons.