SEPTANTE 5
Présentation de la marque SEPTANTE 5
Déposée le 11 mai 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES BRASSEURS DE GAYANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEPTANTE 5 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SEPTANTE 5 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1272594.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SEPTANTE 5 est expirée depuis le 11 mai 2024.
LES BRASSEURS DE GAYANT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-02
Renouvellement sans limitation le 23 avril 2004 n°2263422 - Publication au BOPI 2004-04-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-28
Renouvellement sans limitation n°2031474 - Publication au BOPI 1994-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-44
Inscription le 8 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°382936 - Publication au BOPI 2003-12-08
Inscription le 2 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°451471 - Publication au BOPI 2007-04-02
Inscription le 18 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°455468 - Publication au BOPI 2006-12-18
Inscription le 24 mars 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°274361 - Publication au BOPI 1999-03-24
Inscription le 14 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537804 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-14
Renouvellement sans limitation le 17 avril 2014 n°2556101 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-04-17