Marque expirée - Marque en non vigueur

RUGBY PREMIUM
LES BRASSEURS DE GAYANT S.A.

Numéro de dépôt :
3414107
Date de dépôt :
01/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2016
RUGBY PREMIUM de LES BRASSEURS DE GAYANT

Présentation de la marque RUGBY PREMIUM

Déposée le 1 mars 2006 par la Société Anonyme (SA) LES BRASSEURS DE GAYANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RUGBY PREMIUM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES BRASSEURS DE GAYANT domicilié(e) 63, faubourg de Paris, B.P. 89,59502 DOUAI CEDEX - 59502 - France et immatriculée sous le numéro RCS 045 750 981 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES BRASSEURS DE GAYANT domicilié(e) BP 89,59502 DOUAI CEDEX - 59502 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUGBY PREMIUM est expirée depuis le 1 mars 2016.

LES BRASSEURS DE GAYANT a également déposé les autres marques suivantes : BIERE DE LA MUSIQUE , STAM , IVAN PIETROFF , DIMITROFF , MYTHIC DE GAYANT , LES VISITEURS DE LA MIROITERIE , BIERE DE GENTIANE , CORTES , ST-JEAN DE FLANDRES , G DE GOUDALE


LES BRASSEURS DE GAYANT S.A. - 63, faubourg de Paris, B.P. 89,59502 DOUAI CEDEX - 59502 - France - SIREN 045750981


LES BRASSEURS DE GAYANT - BP 89,59502 DOUAI CEDEX - 59502 - France


Inscription le 23 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°447132 - Publication au BOPI 2007-01-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-32

Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.