Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
PIETROFF
LES BRASSEURS DE GAYANT S.A.
Numéro de dépôt :
3251778
Date de dépôt :
14/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque PIETROFF
Déposée le 14 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) LES BRASSEURS DE GAYANT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PIETROFF »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES BRASSEURS DE GAYANT domicilié(e) 63 Faubourg de Paris, B.P. 89,59502 DOUAI CEDEX - 59502 - France et immatriculée sous le numéro RCS 045 750 981 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES BRASSEURS DE GAMANT domicilié(e) B.P. 89,59502 DOUAI CEDEX - 59502 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES BRASSEURS DE GAYANT S.A. - 63 Faubourg de Paris, B.P. 89,59502 DOUAI CEDEX - 59502 - France - SIREN 045750981
LES BRASSEURS DE GAMANT - B.P. 89,59502 DOUAI CEDEX - 59502 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-47
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-38
Inscription le 18 octobre 2004 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°401407 - Publication au BOPI 2004-10-18
Inscription le 17 août 2004 - Rejet total n°397795 - Publication au BOPI 2004-08-17
Inscription le 7 avril 2004 - retrait partiel n°390273 - Publication au BOPI 2004-04-07
Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47
Bières. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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