Marque renouvelée - Marque en vigueur

ORPAL
LES BRASSEURS DE GAYANT, SAS

Numéro de dépôt :
1350019
Date de dépôt :
08/04/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/04/2026

Présentation de la marque ORPAL

Déposée le 8 avril 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES BRASSEURS DE GAYANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES BRASSEURS DE GAYANT domicilié(e) 185 rue Léo Lagrange - 59500 - DOUAI - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 767 816 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES BRASSEURS DE GAYANT, Mme JOBERT Bénédicte domicilié(e) 185 rue Léo Lagrange - 59500 - DOUAI - France.

La marque ORPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1350019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ORPAL arrivera à expiration en date du 8 avril 2026.

LES BRASSEURS DE GAYANT a également déposé les autres marques suivantes : BIERE DE LA MUSIQUE , STAM , IVAN PIETROFF , DIMITROFF , MYTHIC DE GAYANT , LES VISITEURS DE LA MIROITERIE , BIERE DE GENTIANE , CORTES , ST-JEAN DE FLANDRES , G DE GOUDALE


LES BRASSEURS DE GAYANT, SAS - 185 rue Léo Lagrange - 59500 - DOUAI - France - SIREN 487767816


LES BRASSEURS DE GAYANT, Mme JOBERT Bénédicte - 185 rue Léo Lagrange - 59500 - DOUAI - France


Renouvellement sans limitation le 7 avril 2006 n°2312196 - Publication au BOPI 2006-04-07

Renouvellement avec limitation le 26 mars 1996 n°2066227 - Publication au BOPI 1996-03-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-38

Inscription le 18 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°455468 - Publication au BOPI 2006-12-18

Inscription le 14 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537804 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-14

Renouvellement sans limitation le 15 mars 2016 n°2612903 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-03-15

Bière, ale et porter; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirop et autres préparations pour faire des boissons.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.