ORPAL
Présentation de la marque ORPAL
Déposée le 8 avril 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES BRASSEURS DE GAYANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ORPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1350019.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ORPAL arrivera à expiration en date du 8 avril 2026.
LES BRASSEURS DE GAYANT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 7 avril 2006 n°2312196 - Publication au BOPI 2006-04-07
Renouvellement avec limitation le 26 mars 1996 n°2066227 - Publication au BOPI 1996-03-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-38
Inscription le 18 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°455468 - Publication au BOPI 2006-12-18
Inscription le 14 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537804 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-14
Renouvellement sans limitation le 15 mars 2016 n°2612903 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-03-15