(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 6 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) LES BRASSEURS DE GAYANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-45 du 10 novembre 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3056273.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 6 octobre 2010.
LES BRASSEURS DE GAYANT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 23 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°447132 - Publication au BOPI 2007-01-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-10
Publication - Publication le 10 nov. 2000 au BOPI 2000-45