Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GOOD ALE
LES BRASSEURS DE GAYANT S.A.

Numéro de dépôt :
3158108
Date de dépôt :
29/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/2012
GOOD ALE de LES BRASSEURS DE GAYANT

Présentation de la marque GOOD ALE

Déposée le 29 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) LES BRASSEURS DE GAYANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GOOD ALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES BRASSEURS DE GAYANT domicilié(e) 63, Faubourg de Paris, BP 89,59502 DOUAI CEDEX - 59502 - France et immatriculée sous le numéro RCS 045 750 981 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. LES BRASSEURS DE GAYANT domicilié(e) BP 89,59502 DOUAI CEDEX - 59502 - France.

La marque GOOD ALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOOD ALE est expirée depuis le 29 mars 2012.

LES BRASSEURS DE GAYANT a également déposé les autres marques suivantes : BIERE DE LA MUSIQUE , STAM , IVAN PIETROFF , DIMITROFF , MYTHIC DE GAYANT , LES VISITEURS DE LA MIROITERIE , BIERE DE GENTIANE , CORTES , ST-JEAN DE FLANDRES , G DE GOUDALE


LES BRASSEURS DE GAYANT S.A. - 63, Faubourg de Paris, BP 89,59502 DOUAI CEDEX - 59502 - France - SIREN 045750981


S.A. LES BRASSEURS DE GAYANT - BP 89,59502 DOUAI CEDEX - 59502 - France


Inscription le 23 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°447132 - Publication au BOPI 2007-01-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

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