Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CORTES
LES BRASSEURS DE GAYANT (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
98746497
Date de dépôt :
17/08/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/08/2008

Présentation de la marque CORTES

Déposée le 17 août 1998 par la Société Anonyme (SA) LES BRASSEURS DE GAYANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CORTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-39 du 25 septembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES BRASSEURS DE GAYANT domicilié(e) 63, Faubourg de Paris, 59500 DOUAI - France et immatriculée sous le numéro RCS 045 750 981 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en propriété industrielle - France.

La marque CORTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98746497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORTES est expirée depuis le 17 août 2008.

LES BRASSEURS DE GAYANT a également déposé les autres marques suivantes : BIERE DE LA MUSIQUE , STAM , IVAN PIETROFF , DIMITROFF , MYTHIC DE GAYANT , LES VISITEURS DE LA MIROITERIE , BIERE DE GENTIANE , ST-JEAN DE FLANDRES , G DE GOUDALE , GOLD BEER 8.5


LES BRASSEURS DE GAYANT (Société anonyme) - 63, Faubourg de Paris, 59500 DOUAI - France - SIREN 045750981


PRO.MARK Conseils en propriété industrielle - France


Inscription le 23 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°447132 - Publication au BOPI 2007-01-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-05

Publication - Publication le 25 sept. 1998 au BOPI 1998-39

Bières.